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Villers sous prény
Mairie 54
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Séance du 11 janvier
01 Vente matériel communal
02 Création poste adjoint technique - poste 20h
Séance du 1er février
03 Demande de subvention DETR 2021 - Réserve incendie
04 Demande de subvention DETR 2021 - Toiture Eglise
05 Subvention plan de relance Région - Rénovation bâtiment Mairie
06 Contrat groupe d'assurance santé avec le CDG 54
Séance du 23 février
07 Acquisition parcelle AA 0022
08 Acquisition parcelles C372 + C 473
Séance du 15 mars
09 Tarifs de la distillerie et du bois d'affouage
10 Tarifs des concessions de cimetière à compter du 01/07/2021
11 Tarif de location de la salle polyvalente à comter du 01/01/2022
12 Régularisation du contrat de l'adjoint administratif
13 Changement indice et grade d'un adjoint technique
14 Adhésion à la SPL-XDEMAT pour la dématérialisation des actes
15 Travaux d'extension de l'école du SIS de la vallée du Trey
16 Taxe d'aménagement - exonération abris de jardins et serres
01 Tarifs eau et assainissement 2021 - service eau
Séance du 6 avril
17 Compte de gestion 2020 - commune
18 Compte administratif - commune
19 Affectation des résultat 2020 - commune
20 Mise en œuvre de la télétransmission des actes
21 Taxe d'aménagement - exonération abris jardins serres - annule n° 16
02 Compte de gestion 2020 - service eau
03 Compte administratif 2020 - service eau
04 Affectation des résultats 2020 - service eau
Séance du 16 avril
22 Vote des 2 taxes communales
23 Budget primitif 2021 - Commune
05 Budget primitif 2021 - service eau
Séance du 4 mai
24 Adhésion MMD54
25 Transfert de competences plu a la CCBPAM
26 Convention mise a disposition de personnel et matériel communal au serv eau
27 Convention de mise à disposition de terrains communaux - Mr Decker
Séance du 31 mai
28 Transfert de compétences PLU à la CCBPAM - annule et remplace
29 Reversement taxe communale sur la consommation finale d'élec 2021-2027
30 Liquidation des indemnités des élus 2020
Séance du 2 aout
31 Motion écotaxe pour les poids-lourds sur l'A31
32 Décision chemin suite jugement tribunal
33 Mise à dispo pers matériel communal au service eau
Séance du 13 septembre
34 Règlement de l'eau potable
35 Travaux au sis de la Vallée du Trey
36 Achat d'un véhicule
37 Décision modificative du BP 2021
38 Adhésion au grpt cde proposé par MMD54 pour ass technique eau
Séance du 18 octobre
39 Convention de signalement avec le CDG54
40 Mise à jour des indices des agents techniques
41 Vente parcelle A669 (mise en vente)
Séance du 15 novembre
42 Vente parcelle A669 (désignation acquéreur)
Séance du 13 décembre
43 Adhésion à la convention de participation santé avec le CDG54
44 Subvention association "Les Loups Blancs"
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